 Mentions légales du site : propriétaire, concepteur, publicateur, hébergeur, contrôle public |
Les informations suivantes sont fournies en vertu de l'Article 6 de LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
Confiance dans l'Economie Numérique : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000801164&dateTexte=
|
Propriétaire du Site :
Jeanne-Marie Solon
43, rue des Jardins
60620 Betz - France
siren n° : 492965744
Téléphone : +33 (0)6 81 08 18 35
URL du site : http://www.psy-oise.fr/
contact : psy-oise@orange.fr |
Directeur Publication :
Jeanne-Marie Solon
43, rue des Jardins
60620 Betz - France
http://www.psy-oise.fr/ |
Conception du Site :
Jeanne-Marie Solon
43, rue des Jardins
60620 Betz - France
http://www.psy-oise.fr/ |
Hébergement :
OVH
URL du site : http://www.ovh.com/
contact : support@ovh.com
siège social : 140, quai du sartel - 59100 Roubaix - France
S.A.S au capital de 500 000 euros
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011 - code APE 712Z
n° TVA FR : 22-424-761-419-00011
Téléphone : 08 203 203 63 - 08 997 017 61
Fax : 03 20 20 09 58 hébergement OVH |
Déclaration CNIL n° : 1317910
CNIL : Commission nationale de l'informatique et des libertés
8, rue Vivienne 75083 PARIS Cédex 02, France
Téléphone : 01 53 73 22 22
Télécopieur/Fax : 01 53 73 22 00
Site : http://www.cnil.fr/ |
|
| Règlement d'utilisation : | Le site internet http://www.psy-oise.fr relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle en France. Il est la propriété exclusive de Jeanne-Marie Solon (registrar gandi : http://www.gandi.net/)
La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes… - est donc protégé. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autres que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de Madame Jeanne-Marie Solon.
En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre du dit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, ou la manipulation des identifiants électroniques).
Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. La responsabilité du Cabinet de Psychanalyste Jeanne-Marie Solon ne pourra être engagée en cas d'erreurs, d'inexactitude ou d'omission.
Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l'objet d'une demande écrite d'exploitation lorsque nécessaire. Au cas échéant, il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.
Cabinet psychanalyste Solon Jeanne-Marie - SIRET : 492 965 744 00013 |
|
| |
